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Garanties utilisateur

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Confidentialité

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Modifications

HUSQVARNA se réserve le droit, à sa seule discrétion, de changer, de modifier, d'ajouter ou de retirer toute section du présent Accord, en totalité ou en partie, à tout moment et sans préavis. Les modifications apportées au présent Accord entreront en vigueur une fois affichées sur le Site. En continuant d'utiliser ce Site après que des modifications du présent Accord ont été postées sur le Site, vous acceptez ces modifications.

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Droits de propriété intellectuelle

Vous reconnaissez et acceptez le fait que tous les droits de propriété intellectuelle (y compris, sans s'y limiter, les droits d'auteur, les brevets, le savoir-faire, les informations confidentielles, les droits de base de données, et les droits sur les marques et les dessins, déposés ou non) contenus sur le Site sont la propriété de HUSQVARNA ou de ses concédants. Toute survaleur et tout droit de propriété intellectuelle découlant de l'utilisation desdits droits de propriété intellectuelle détenus par HUSQVARNA reviendront à HUSQVARNA.

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Logiciel

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L'utilisation du Logiciel est régie par les conditions du contrat de licence d'utilisateur final, le cas échéant, qui accompagne ou est inclus avec le Logiciel (le « Contrat de licence »). Sauf disposition contraire dans le Contrat de licence, le Logiciel est disponible au téléchargement pour une utilisation par les clients finaux uniquement. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel non conforme au Contrat de licence pourra entraîner des sanctions civiles et pénales.

SANS LIMITER LA PORTÉE DES DISPOSITIONS PRÉCÉDENTES, LA COPIE OU LA REPRODUCTION DU LOGICIEL SUR UN AUTRE SERVEUR OU À UN AUTRE EMPLACEMENT, EN VUE D'UNE NOUVELLE REPRODUCTION OU REDISTRIBUTION, EST EXPRESSÉMENT INTERDITE.

LE LOGICIEL EST GARANTI, LE CAS ÉCHÉANT, UNIQUEMENT SELON LES CONDITIONS DU CONTRAT DE LICENCE. À L'EXCEPTION DES GARANTIES FIGURANT DANS LE CONTRAT DE LICENCE, HUSQVARNA DÉCLINE PAR LA PRÉSENTE TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS CONCERNANT LE LOGICIEL, NOTAMMENT TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON.

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Le présent document a été mis à jour le 26/08/21.